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Chant de Grâce propose la création de chants personnalisés élaborés à partir des informations transmises par le client (prénom, occasion, histoire, style musical). Ces créations sont réalisées à l'aide d'outils de composition numérique assistée. Chaque chant est unique et spécifiquement adapté aux éléments fournis par le client.
À la livraison, le client reçoit un droit d'usage personnel, familial et non commercial sur le chant livré. Ce droit d'usage comprend notamment la possibilité de faire jouer le chant lors de célébrations privées (messe, repas de famille, cérémonie). Toute exploitation commerciale, diffusion publique payante ou revente est interdite sans accord écrit préalable de Chant de Grâce.
Chant de Grâce conserve les droits de propriété intellectuelle sur les créations produites, dans la mesure permise par la législation applicable.
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Chant de Grâce s'engage à reprendre et retravailler tout chant qui ne correspondrait pas aux informations transmises par le client au moment de la commande. Cette garantie de réécriture est valable une fois par commande et doit être sollicitée dans les 30 jours suivant la livraison, par email à contact@chantdegrace.fr.
Conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s'applique pas aux contenus numériques personnalisés dont l'exécution a commencé avec l'accord exprès du consommateur. En passant commande, le client reconnaît renoncer à son droit de rétractation dès le début de la production de son chant.
Chant de Grâce ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site ou des créations livrées. Le client est seul responsable de l'utilisation qu'il fait du chant livré, notamment lors de cérémonies religieuses ou familiales.
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